Règlement intérieur "Aux P'tits RDV du scrap"

REGLEMENT INTERIEUR

Chacun est bienvenu : débutant ou confirmé, homme, femme ou enfant.

Chacun peut participer à sa façon : adhésion, prêt ou don de matériel, consommables, ouvrages, etc... dont il n'a plus usage.

1 - LES MEMBRES

Composition

 L’association Aux p'tit RDV du scrap est composée des membres suivants :

• le conseil d’administration
• les membres adhérents
• les personnes extérieures participant aux ateliers sans être adhérentes.

Adhésion et cotisation

 a)    Adhésion

Le montant de l’adhésion est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Afin d’assurer les membres de l’association lors des ateliers, crop ou réunion ainsi que les non adhérents, l’association "Aux p'tits RDV du scrap" souscrit chaque année une assurance responsabilité civile.

Pour l'année 2018 (septembre 2018 à août 2019), les membres adhérents doivent s’acquitter d’une somme de 10 € pour les adultes et de 5 € pour les enfants. Ce montant sera encaissé aussitôt.

L’adhésion doit être versée au moment de l'inscription. Toute adhésion versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

b)    Cotisation adulte

Elle permet aux adhérentes de participer toute l’année à des projets animés à prix préférentiel.

Elle se présente de la façon suivante :

• 20 € l’atelier pour les adhérents

à raison d'un projet différent par mois un samedi après-midi (14h15-18h30). Deux dates sont proposées au choix.

Elle comprend la fourniture du kit et consommables nécessaires à l’élaboration des projets, les conseils de l’animatrice et les fiches techniques.

c)    Cotisation enfant (à partir de 10 ans)

4 projets de 1h30 par an (1 samedi par vacances scolaires) : 10 € l'atelier pour les adhérents

(ou 13 € l’atelier pour les non adhérents) de 14h15 à 16h00. 

Participation ponctuelle

Cette formule permet aux non-adhérentes de participer ponctuellement à un projet animé dans la limite des places disponibles.

Elle comprend la fourniture du kit, les consommables nécessaires à l’élaboration du projet, les conseils de l’animatrice et la fiche technique.

Son montant est de 24 € l'atelier pour les non adhérents.

La réservation et la cotisation doivent se faire 15 jours minimum avant la date de l'atelier. Ces dernières sont définitives et non remboursables, mais un atelier "manqué" pourra se reporter sur un autre, dans la limite des places disponibles.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise.

Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Admission de nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion.

Pour les mineurs de moins de 18 ans, ce bulletin est rempli par le présentant légal.

Cette demande doit être acceptée par la Présidente, le bureau, le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

Exclusions

Conformément à la procédure définie par l’article 9 des statuts de l’association, seuls les cas de matériel détérioré volontairement, de vols, comportements dangereux, propos désobligeants envers les autres membres, comportement non conforme avec l’éthique de l’association et non respect des statuts et du règlement intérieur, peuvent déclencher une procédure d’exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité des voix (article 11 des statuts).

Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation.

Démission – Décès – Disparition

Conformément à l’article 9 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au conseil d’administration. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

2 - FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION

Mesures de police

Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.

Des boissons alcoolisées ne peuvent être introduites dans les locaux de l’association (sauf événement exceptionnel et après accord du C.A.).

Les membres de l'association s'engagent à respecter le règlement intérieur des lieux d'accueil.

Le conseil d'administration

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, le conseil d'administration a pour objet de veiller au bon déroulement de l’association.

Le Conseil se renouvelle par 1/3 tous les ans ; les membres sortants sont rééligibles.

Pour être éligibles au Conseil d'Administration, les personnes doivent remplir les conditions suivantes :

• être membre actif (ou adhérent)
• être âgé de plus 21 ans
• avoir adhéré à l'association depuis au moins 1 an
• être à jour de leur cotisation au jour de la date limite de dépôt de candidature
• avoir fait parvenir sa candidature au Conseil d'Administration au plus tard 15 jours avant la date de l'assemblée générale

Le bureau

Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de l’association, le bureau a pour objet la mise en œuvre et l’application des décisions prises.

Les rôles sont définis comme suit :

La Présidente

• Elle possède les pouvoirs les plus grands pour agir en toutes circonstances au nom et pour le compte de l’association Aux p'tits RDV du scrap.
• Elle dirige les travaux du Conseil d’Administration et assure le fonctionnement de l’association qu’elle représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.
• Elle remplit le rôle d’attaché de presse.
• Elle présente son rapport moral à l’Assemblée Générale.
• Elle possède un vote prépondérant en cas d’égalité parfaite.
• Elle veille au bon déroulement des débats.
• En cas d’empêchement, elle peut déléguer, sur avis du Conseil d’administration, ses pouvoirs à un autre membre du conseil d’administration.
• Elle est rééligible.

La Trésorière

• Elle tient les comptes de l’association et veille au respect des règles comptables.
• Elle est responsable de la bonne gestion financière de l’association.
• Elle s’assure de la bonne régularité des comptes.
• Elle est aidée par tous les comptables reconnus nécessaires.
• Elle effectue tous paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance de la Présidente.
• Elle tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et présente annuellement devant l’Assemblée Générale un rapport financier et en reçoit quitus.
• Elle est rééligible.

La Secrétaire

• Elle est chargée de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’affichage des convocations des réunions de tous les organes de l’association.
• Elle est chargée de veiller à obtenir la meilleure représentativité des membres.
• Elle est chargée de veiller au respect des procédures.
• Elle rédige les Procès-verbaux des séances tant du Conseil d’Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.
• Elle est rééligible.

Modalités de fonctionnement

Le bureau se réunit autant de fois que cela est nécessaire.

Assemblée Générale Ordinaire

Conformément à l’article 13 des statuts de l’association, l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an.

Seuls les membres adhérents sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : affichage et/ou information par mail.

Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l’article 13 des statuts de l’association, une Assemblée Générale Extraordinaire peut se réunir si besoin est.

3 - FONCTIONNEMENT DES SEANCES ET ATELIERS

• Quand ? Elles ont lieu 2 samedis par mois au choix, de 14h15 à 18h00-18h30. 
• Lieu ? Salle de l’ancienne mairie 313 rue de la République 38590 SILLANS
• Comment ? Elles sont animées par deux bénévoles sur un thème défini (modèle de page, mini album, carterie, home-déco, technique particulière, etc...).

Tout le matériel nécessaire aux projets est fourni par l'association (sauf les photos personnelles). Les participants ne sont pas autorisés à emporter le matériel commun chez eux.

En cas de dégradation par un des membres du matériel mis à sa disposition, il lui sera réclamé une indemnité correspondant au prix de remplacement du matériel ou l’achat d’un matériel strictement identique.

Chaque participant prendra le temps de nettoyer correctement et de ranger le matériel emprunté, et participera au rangement de la salle avant son départ.

Planning des ateliers : Il sera établi par les membres du bureau. II sera mis à jour sur le blog de l’association, la page Facebook et envoyé par mail aux adhérents.

Participer à un atelier : L’inscription aux ateliers "Les ptits RDV du Scrap" est obligatoire et doit se faire impérativement 15 jours avant la date de l’atelier soit par mail, soit lors de l’atelier précédent.

Les non adhérents règleront 24€ l'atelier pour couvrir les frais annexes.

Les inscriptions seront ouvertes en priorité aux adhérents.

Annulation d’un atelier : toute inscription à un atelier et non annulée est due.

Report d’un atelier : A titre exceptionnel les animatrices se réservent le droit de reporter à une date ultérieure un atelier. Les inscrits seront prévenus en avance de l’annulation et de la nouvelle date.

Ateliers exceptionnels (crop) : L’association pourra inviter des professionnels pour animer des ateliers "exceptionnels".

Pour ces ateliers, il sera demandé une participation supplémentaire, proportionnelle au montant des frais imposés par l'invité. Ces ateliers feront l'objet d'une pré-inscription et d'un règlement immédiat qui servira de réservation.

En cas d'annulation du participant, aucun remboursement ne sera effectué.

Sortie de groupe : L’association peut organiser des sorties de groupe aux salons de loisirs créatifs. Les membres pourront alors bénéficier de tarifs préférentiels. Les frais de transport et de restauration restent à la charge des membres.

Prestations diverses / achat de matériel : Achat matériel personnel

L’association pourra proposer des commandes groupées, des offres spéciales et autres services. Ces services sont un PLUS de l’association, pas une obligation ! Chacun est libre de passer ou non par l’association pour effectuer ses achats personnels.

Kits à emporter : S’il reste des kits, ces derniers pourront être vendus lors de manifestations ou auprès des adhérents.

Fiches techniques : Les fiches techniques seront mises en vente au prix de 5 €. Elles n’ouvrent ni le droit au conseil, ni le droit au matériel spécifique apporté par l’animatrice.

4 - BLOG ET MESSAGERIE

L’association Aux p'tit RDV du scrap met à disposition des adhérents :

• un blog : http://auxrdvduscrap.canalblog.com
• une adresse mail : auxrdvduscrap@gmail.com
• une page Facebook : https://www.facebook.com/auxptitsrdvduscrap

Ces outils permettent de télécharger le planning des ateliers et d’en connaître le thème.

Les adhérents et non-adhérents y trouveront toutes les informations concernant l'association.

Il est recommandé de s'inscrire à la newsletter pour être avertis de chaque nouvelle information et de s’y référer régulièrement.

Les échanges de courrier doivent se faire par l'intermédiaire de la boite mail.

5 - DISPOSITIONS DIVERSES

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par l’Assemblée Générale Ordinaire.

Il peut être modifié par le Conseil d’Administration.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par affichage sous un délai de 1 mois suivant la date de la modification.

Sillans, le 27 janvier 2018

Emmanuelle BAILLY,                                                                               Magaly FREZARD

Présidente                                                                                             Trésorière et Secrétaire

Télécharger le bulletin d'adhésion adultes 2018-2019 :Bulletin_d_adh_sion_Adulte_2018_2019

Télécharger le bulletin d'adhésion enfants 2018-2019 : Bulletin_d_adh_sion_Enfant